Journal officiel

Consulter le Journal officiel – année 2023

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 12.08.2023 – reconnaissance mutuelle entre les Territoires-Unis de la Nation souveraine de la République populaire de Slowjamastan et l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ  international du 12.08.2023 constitutif du MiCrocOff, Organisation des Micronations continûment offensées par le port des Crocs et unies pour leur élimination officielle

Consulter le Journal officiel – année 2022

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 06.06.2022 – reconnaissance mutuelle entre la République d’Avinenska et l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ du 08.06.2022 – reconnaissance mutuelle entre Ethos Island et l’Empire d’Angyalistan

Consulter le Journal officiel – année 2021

Détail des textes consignés
  1. DÉCRET n° 2021-01 du 23.1.2021 relatif à la procédure biennale de décohérence quantique des registres
  2. DÉCRET n° 2021-02 du 28.1.2021 relatif au premier mois de l’année civile angyalistanaise, aux Ondes épagomènes et au statut de la journée du 42 janvier
  3. TRAITÉ du 23.01.2021, ratifié le 25.02.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Deux-Acren et de l’Empire d’Angyalistan
  4. TRAITÉ du 04.04.2020, ratifié le 01.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre le Grand-Duché de Pikeland et l’Empire d’Angyalistan
  5. TRAITÉ du 08.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre l’État de Vishwamitra et l’Empire d’Angyalistan
  6. TRAITÉ du 14.03.2021 – reconnaissance mutuelle entre l’Empire de Lehmark et l’Empire d’Angyalistan
  7. DÉCRET n° 2021-01 du 23.1.2021 relatif à la préservation de la situation des générations futures
  8. TRAITÉ du 11.04.2021 – reconnaissance mutuelle entre BARDO (intentional micronation) et l’Empire d’Angyalistan
  9. DÉCRET n° 2021-04 du 25.4.2021 relatif aux modalités d’arbitrage de l’indécidable et à la logistique corollaire du chifoumi
  10. DÉCRET n° 2021-05 du 26.4.2021 relatif au ministère de l’Air comprimé et des fonctions affines et au ministère des Profondeurs de champ
  11. ARRÊTÉ n° 2021-01 du 26.4.2021 portant nomination ministérielle
  12. ARRÊTÉ n° 2021-02 du 16.6.2021 portant nomination ministérielle
  13. DÉCRET n° 2021-05 du 26.4.2021 relatif aux photométéores et à leur observation
  14. ARRÊTÉ n° 2021-03 du 14.11.2021 portant élévation à une dignité impériale
  15. TRAITÉ du 28.11.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Principauté d’Anthophilia et l’Empire d’Angyalistan
  16. TRAITÉ du 29.11.2021 – reconnaissance mutuelle entre la Monarchie parlementaire de Duckionary et l’Empire d’Angyalistan
  17. TRAITÉ du 20.06.2020, ratifié le 23.12.2021 – reconnaissance mutuelle entre la République autonome (ex-République insoumise) d’Europa et l’Empire d’Angyalistan

Consulter le Journal officiel – année 2020

Détail des textes consignés
  1. TRAITÉ du 31.1.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de West Who et de l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ du 16.3.2020 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Barchant septentrional et de l’Empire d’Angyalistan
  3. TRAITÉ du 3.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Rino Island et de l’Empire d’Angyalistan
  4. TRAITÉ du 12.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Jusin et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2020-01 du 30.4.2020 relatif aux missions de l’Association angyalistanaise de normalisation des ustensiles et des services (A.A.N.U.S.)
  6. TRAITÉ du 10.5.2020 – reconnaissance mutuelle de la République unie d’Obscurium et de l’Empire d’Angyalistan
  7. AMENDEMENT du 11.05.2020 auprès des Territoires de Frya Nordland relatif au TRAITÉ du 9.9.2016
  8. TRAITÉ du 29.12.2020 – reconnaissance mutuelle de l’Empire karno-ruthénien et de l’Empire d’Angyalistan

Consulter le journal officiel – année 2019

Détail des textes consignés
  1. TRAITÉ du 25.3.2019 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Bérémagne et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2019-01 du 16.5.2019 relatif à la capitale de l’Empire
  3. ARRÊTÉ n° 2019-01 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  4. ARRÊTÉ n° 2019-02 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  5. ARRÊTÉ n° 2019-03 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  6. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  7. ARRÊTÉ n° 2019-05 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  8. ARRÊTÉ n° 2019-06 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  9. ARRÊTÉ n° 2019-07 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  10. DÉCRET n° 2019-02 du 13.10.2019 relatif aux titres nobiliaires et aux distinctions
  11. TRAITÉ du 12.8.2019 – ratifié le 7.11.2019 – reconnaissance mutuelle de l’Empire de Rovdin et de l’Empire d’Angyalistan

Consulter le journal officiel – année 2018

Détail des textes consignés
  1. DÉCRET n° 2018-01 du 14.6.2018 relatif à la création du statut de citoyen d’honneur, à ses conditions d’attribution et son opposabilité
  2. ARRÊTÉ n° 2018-01 du 14.6.2018 portant attribution de la citoyenneté d’honneur
  3. ARRÊTÉ n° 2018-02 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  4. ARRÊTÉ n° 2018-03 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  5. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  6. ARRÊTÉ n° 2018-05 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  7. TRAITÉ du 15.9.2018 – reconnaissance mutuelle de l’Empire Uni de Slabovie et de l’Empire d’Angyalistan
  8. ARRÊTÉ n° 2018-06 du 9.11.2018 portant distinction d’une haute personnalité

Consulter le journal officiel – année 2017

Détail des textes consignés
  1. ARRÊTÉ n° 2017-01 du 9.7.2017 portant distinction d’une haute personnalité
  2. RÉSOLUTION n° 2017-01 du 20.7.2017 relative à la ratification de la Micronational Declaration on Ecological Stewardship
  3. DÉCRET n° 2017-01 du 8.9.2017 relatif aux modalités de consommation de l’eau potable
  4. TRAITÉ du 23.9.2017 – reconnaissance mutuelle de la Résidence diplomatique de la Maison de Homestead et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2017-02 du 8.10.2017 relatif à la lutte contre la désinformation et la diffusion de fausses nouvelles
  6. TRAITÉ du 10.10.2017 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Nesti et de l’Empire d’Angyalistan

Consulter le journal officiel – année 2016

Détail des textes consignés
  1. TRAITÉ du 15.2.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Pontinha et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2016-01 du 10.3.2016 relatif aux animaux nationaux de l’Empire
  3. ARRÊTÉ n° 2016-01 du 28.3.2016 portant anoblissement d’un citoyen angyalistanais
  4. ARRÊTÉ n° 2016-02 du 28.3.2016 portant distinction d’une haute personnalité
  5. TRAITÉ du 10.3.2016 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Westarctica et de l’Empire d’Angyalistan
  6. TRAITÉ du 5.1.2016 – reconnaissance mutuelle de l’Etat de Sandus et de l’Empire d’Angyalistan formalisée en mai 2016
  7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
  8. TRAITÉ du 3.7.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Lorenzburg et de l’Empire d’Angyalistan
  9. DÉCRET n° 2016-02 du 13.7.2016 modifiant les conditions d’émission, délivrance et usage des passeports
  10. TRAITÉ du 9.9.2016 – reconnaissance mutuelle de Fishtown Newport Territory et de l’Empire d’Angyalistan
  11. TRAITÉ du 24.9.2016 – reconnaissance mutuelle de la République de Saint-Castin et de l’Empire d’Angyalistan
  12. RÉSOLUTION n°2016-01 du 13.11.2016 – relative à la ratification du Bee Act
  13. TRAITÉ du 4.12.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté maritime de l’Atlantide et de l’Empire d’Angyalistan
  14. DÉCRET n° 2016-03 du 12.12.2016 relatif aux conditions d’émission, délivrance et usage des cartes nationales d’identité

Consulter le journal officiel – année 2015

Détail des textes consignés
  1. TRAITÉ du 19.4.2015 – reconnaissance mutuelle de la République d’Eslanda et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2015-01 du 23.5.2015 relatif aux affaires gouvernementales et aux modalités de la gestion subsidiaire desdites affaires
  3. ARRÊTÉ n° 2015-01 du 23.5.2015 portant nomination ministérielle
  4. RÉSOLUTION n° 2015-01 du 31.5.2015 relative à l’adhésion de l’Empire à la MicroFrancophonie
  5. AVENANT du 4.7.2015 au TRAITÉ du 28.7.2014 – renforcement de la coopération avec la Principauté d’Aigues-Mortes
  6. TRAITÉ du 5.7.2015 – Traité multipartite de protection de l’environnement dit d’Alcatraz
  7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
  8. CHARTE ratifiée le 30.08.2015 relative à l’Organisation de la MicroFrancophonie
  9. TRAITÉ du 8.9.2015 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Ruritanie et de l’Empire d’Angyalistan
  10. TRAITÉ du 26.9.2015 – reconnaissance mutuelle de la République royale de Ladonie et de l’Empire d’Angyalistan
  11. DÉCRET n° 2015-02 du 01.12.2015 relatif à une certaine police de caractères

Consulter le journal officiel – année 2014

Détail des textes consignés
  1. TRAITÉ du 15.8.2013 amendé le 23.2.2014 – reconnaissance mutuelle de la Juclandie fédérale et de l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ du 9.3.2014 – reconnaissance mutuelle du Commonwealth de Flandrensis et de l’Empire d’Angyalistan
  3. DÉCRET n° 2014-01 du 21.4.2014 relatif aux conditions d’émission, de délivrance et d’usage des passeports. Modifié le 13.7.2016
  4. TRAITÉ du 5.5.2014 – reconnaissance mutuelle de l’Etat libre et respecté de l’Ariana et de l’Empire d’Angyalistan. Caduc le 15.9.2016.
  5. TRAITÉ du 19.6.2014 – reconnaissance mutuelle de la République fédérale de Lostisland et de l’Empire d’Angyalistan. Caduc le 19.6.2015.
  6. TRAITÉ du 11.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Hélianthis et de l’Empire d’Angyalistan
  7. TRAITÉ du 28.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Aigues-Mortes et de l’Empire d’Angyalistan
  8. DÉCRET n° 2014-02 du 7.12.2014 relatif aux fêtes nationales et jours fériés de l’Empire
  9. DÉCRET n° 2014-03 du 28.12.2014 relatif aux titres nobiliaires, aux distinctions et au prédicat impérial. Modifié le 13.10.2019.

Consulter le journal officiel – année 2013

Détail des textes consignés
  1. DÉCRET n° 2013-01 du 26.3.2013 relatif aux missions de l’Office de la Chambre blanche
  2. DÉCRET n° 2013-02 du 26.3.2013 relatif aux droits de pétition et de recours gracieux
  3. DÉCRET n° 2013-03 du 26.3.2013 relatif aux relations extérieures de l’Empire
  4. TRAITÉ du 2.4.2013 – reconnaissance mutuelle de la République du Padrhom et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2013-04 du 21.7.2013 relatif aux missions du C.I.A. et à celles du B.E.C.A².
  6. DÉCRET n° 2013-05 du 22.8.2013 relatif aux missions de l’UniCORN
  7. TRAITÉ du 5.11.2013 – reconnaissance mutuelle de la République démocratique du Leylandiistan et de l’Empire d’Angyalistan Caduc le 14.9.2016.

Consulter le journal officiel – année 2012

Détail des textes consignés

  1. DÉCRET n° 2012-01 du 5.9.2012 relatif à la résidence et à la citoyenneté
  2. DÉCRET n° 2012-02 du 7.9.2012 relatif à la capitale de l’Empire
  3. DÉCRET n° 2012-03 du 7.9.2012 relatif aux langues de l’Empire
  4. DÉCRET n° 2012-04 du 7.9.2012 relatif aux symboles de l’Empire
  5. DÉCRET n° 2012-05 du 7.9.2012 relatif à la monnaie de l’Empire et l’administration de l’Échiquier