Journal officiel

Consulter le Journal officiel – année 2021

Détail des textes consignés

  1. DÉCRET n° 2021-01 du 23.1.2021 relatif à la procédure biennale de décohérence quantique des registres
  2. DÉCRET n° 2021-02 du 28.1.2021 relatif au premier mois de l’année civile angyalistanaise, aux Ondes épagomènes et au statut de la journée du 42 janvier
  3. TRAITÉ du 23.01.2021, ratifié le 25.02.2021 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Deux-Acren et de l’Empire d’Angyalistan
  4. TRAITÉ du 04.04.2020, ratifié le 01.03.2021 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Pikeland et l’Empire d’Angyalistan

Consulter le Journal officiel – année 2020

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 31.1.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de West Who et de l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ du 16.3.2020 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Barchant septentrional et de l’Empire d’Angyalistan
  3. TRAITÉ du 3.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Rino Island et de l’Empire d’Angyalistan
  4. TRAITÉ du 12.4.2020 – reconnaissance mutuelle de la République de Jusin et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2020-01 du 30.4.2020 relatif aux missions de l’Association angyalistanaise de normalisation des ustensiles et des services (A.A.N.U.S.)
  6. TRAITÉ du 10.5.2020 – reconnaissance mutuelle de la République unie d’Obscurium et de l’Empire d’Angyalistan
  7. AMENDEMENT du 11.05.2020 auprès des Territoires de Frya Nordland relatif au TRAITÉ du 9.9.2016
  8. TRAITÉ du 29.12.2020 – reconnaissance mutuelle de l’Empire karno-ruthénien et de l’Empire d’Angyalistan

Consulter le journal officiel – année 2019

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 25.3.2019 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Bérémagne et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2019-01 du 16.5.2019 relatif à la capitale de l’Empire
  3. ARRÊTÉ n° 2019-01 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  4. ARRÊTÉ n° 2019-02 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  5. ARRÊTÉ n° 2019-03 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  6. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  7. ARRÊTÉ n° 2019-05 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  8. ARRÊTÉ n° 2019-06 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  9. ARRÊTÉ n° 2019-07 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  10. DÉCRET n° 2019-02 du 13.10.2019 relatif aux titres nobiliaires et aux distinctions
  11. TRAITÉ du 12.8.2019 – ratifié le 7.11.2019 – reconnaissance mutuelle de l’Empire de Rovdin et de l’Empire d’Angyalistan

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Détail des textes consignés

  1. DÉCRET n° 2018-01 du 14.6.2018 relatif à la création du statut de citoyen d’honneur, à ses conditions d’attribution et son opposabilité
  2. ARRÊTÉ n° 2018-01 du 14.6.2018 portant attribution de la citoyenneté d’honneur
  3. ARRÊTÉ n° 2018-02 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  4. ARRÊTÉ n° 2018-03 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  5. ARRÊTÉ n° 2019-04 du 19.7.2019 portant distinction d’une haute personnalité
  6. ARRÊTÉ n° 2018-05 du 22.7.2018 portant distinction d’une haute personnalité
  7. TRAITÉ du 15.9.2018 – reconnaissance mutuelle de l’Empire Uni de Slabovie et de l’Empire d’Angyalistan
  8. ARRÊTÉ n° 2018-06 du 9.11.2018 portant distinction d’une haute personnalité

Consulter le journal officiel – année 2017

Détail des textes consignés

  1. ARRÊTÉ n° 2017-01 du 9.7.2017 portant distinction d’une haute personnalité
  2. RÉSOLUTION n° 2017-01 du 20.7.2017 relative à la ratification de la Micronational Declaration on Ecological Stewardship
  3. DÉCRET n° 2017-01 du 8.9.2017 relatif aux modalités de consommation de l’eau potable
  4. TRAITÉ du 23.9.2017 – reconnaissance mutuelle de la Résidence diplomatique de la Maison de Homestead et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2017-02 du 8.10.2017 relatif à la lutte contre la désinformation et la diffusion de fausses nouvelles
  6. TRAITÉ du 10.10.2017 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Nesti et de l’Empire d’Angyalistan

Consulter le journal officiel – année 2016

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 15.2.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Pontinha et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2016-01 du 10.3.2016 relatif aux animaux nationaux de l’Empire
  3. ARRÊTÉ n° 2016-01 du 28.3.2016 portant anoblissement d’un citoyen angyalistanais
  4. ARRÊTÉ n° 2016-02 du 28.3.2016 portant distinction d’une haute personnalité
  5. TRAITÉ du 10.3.2016 – reconnaissance mutuelle du Grand-Duché de Westarctica et de l’Empire d’Angyalistan
  6. TRAITÉ du 5.1.2016 – reconnaissance mutuelle de l’Etat de Sandus et de l’Empire d’Angyalistan
    formalisée en mai 2016
  7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
  8. TRAITÉ du 3.7.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Lorenzburg et de l’Empire d’Angyalistan
  9. DÉCRET n° 2016-02 du 13.7.2016 modifiant les conditions d’émission, délivrance et usage des passeports
  10. TRAITÉ du 9.9.2016 – reconnaissance mutuelle de Fishtown Newport Territory et de l’Empire d’Angyalistan
  11. TRAITÉ du 24.9.2016 – reconnaissance mutuelle de la République de Saint-Castin et de l’Empire d’Angyalistan
  12. RÉSOLUTION n°2016-01 du 13.11.2016 – relative à la ratification du Bee Act
  13. TRAITÉ du 4.12.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté maritime de l’Atlantide et de l’Empire d’Angyalistan
  14. DÉCRET n° 2016-03 du 12.12.2016 relatif aux conditions d’émission, délivrance et usage des cartes nationales d’identité

Consulter le journal officiel – année 2015

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 19.4.2015 – reconnaissance mutuelle de la République d’Eslanda et de l’Empire d’Angyalistan
  2. DÉCRET n° 2015-01 du 23.5.2015 relatif aux affaires gouvernementales et aux modalités de la gestion subsidiaire desdites affaires
  3. ARRÊTÉ n° 2015-01 du 23.5.2015 portant nomination ministérielle
  4. RÉSOLUTION n° 2015-01 du 31.5.2015 relative à l’adhésion de l’Empire à la MicroFrancophonie
  5. AVENANT du 4.7.2015 au TRAITÉ du 28.7.2014 – renforcement de la coopération avec la Principauté d’Aigues-Mortes
  6. TRAITÉ du 5.7.2015 – Traité multipartite de protection de l’environnement dit d’Alcatraz
  7. TRAITÉ du 29.5.2016 – reconnaissance mutuelle de la Principauté de Surland et de l’Empire d’Angyalistan
  8. CHARTE ratifiée le 30.08.2015 relative à l’Organisation de la MicroFrancophonie
  9. TRAITÉ du 8.9.2015 – reconnaissance mutuelle du Royaume de Ruritanie et de l’Empire d’Angyalistan
  10. TRAITÉ du 26.9.2015 – reconnaissance mutuelle de la République royale de Ladonie et de l’Empire d’Angyalistan
  11. DÉCRET n° 2015-02 du 01.12.2015 relatif à une certaine police de caractères

Consulter le journal officiel – année 2014

Détail des textes consignés

  1. TRAITÉ du 15.8.2013 amendé le 23.2.2014 – reconnaissance mutuelle de la Juclandie fédérale et de l’Empire d’Angyalistan
  2. TRAITÉ du 9.3.2014 – reconnaissance mutuelle du Commonwealth de Flandrensis et de l’Empire d’Angyalistan
  3. DÉCRET n° 2014-01 du 21.4.2014 relatif aux conditions d’émission, de délivrance et d’usage des passeports.
    Modifié le 13.7.2016
  4. TRAITÉ du 5.5.2014 – reconnaissance mutuelle de l’Etat libre et respecté de l’Ariana et de l’Empire d’Angyalistan.
    Caduc le 15.9.2016.
  5. TRAITÉ du 19.6.2014 – reconnaissance mutuelle de la République fédérale de Lostisland et de l’Empire d’Angyalistan.
    Caduc le 19.6.2015.
  6. TRAITÉ du 11.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Hélianthis et de l’Empire d’Angyalistan
  7. TRAITÉ du 28.7.2014 – reconnaissance mutuelle de la Principauté d’Aigues-Mortes et de l’Empire d’Angyalistan
  8. DÉCRET n° 2014-02 du 7.12.2014 relatif aux fêtes nationales et jours fériés de l’Empire
  9. DÉCRET n° 2014-03 du 28.12.2014 relatif aux titres nobiliaires, aux distinctions et au prédicat impérial.
    Modifié le 13.10.2019.

Consulter le journal officiel – année 2013

Détail des textes consignés

  1. DÉCRET n° 2013-01 du 26.3.2013 relatif aux missions de l’Office de la Chambre blanche
  2. DÉCRET n° 2013-02 du 26.3.2013 relatif aux droits de pétition et de recours gracieux
  3. DÉCRET n° 2013-03 du 26.3.2013 relatif aux relations extérieures de l’Empire
  4. TRAITÉ du 2.4.2013 – reconnaissance mutuelle de la République du Padrhom et de l’Empire d’Angyalistan
  5. DÉCRET n° 2013-04
    du 21.7.2013 relatif aux missions du C.I.A. et à celles du B.E.C.A².
  6. DÉCRET n° 2013-05
    du 22.8.2013 relatif aux missions de l’UniCORN
  7. TRAITÉ du 5.11.2013 – reconnaissance mutuelle de la République démocratique du Leylandiistan et de l’Empire d’Angyalistan
    Caduc le 14.9.2016.

Consulter le journal officiel – année 2012

Détail des textes consignés

  1. DÉCRET n° 2012-01 du 5.9.2012 relatif à la résidence et à la citoyenneté
  2. DÉCRET n° 2012-02 du 7.9.2012 relatif à la capitale de l’Empire
  3. DÉCRET n° 2012-03 du 7.9.2012 relatif aux langues de l’Empire
  4. DÉCRET n° 2012-04 du 7.9.2012 relatif aux symboles de l’Empire
  5. DÉCRET n° 2012-05 du 7.9.2012 relatif à la monnaie de l’Empire et l’administration de l’Échiquier