Je souhaite devenir citoyen angyalistanais et obtenir un passeport

Les formulaire DC-02 et DP-01 sont à votre disposition ci-dessous.
Pour effectuer votre demande, il vous suffit :

  • de les remplir électroniquement et de renvoyer leurs deux volets ainsi que votre photo et votre signature scannée, via notre page Contact ;
  • ou d'adresser par voie postale leurs deux volets et votre photo aux autorités impériales.
    Adresse fournie sur demande via notre page Contact.
  • L'acquisition de la citoyenneté est gratuite. Des droits fiscaux, fixés à 89 ßa∞ (soit à l'heure actuelle 37,47 €) sont attachés au passeport, et seront à régler au moment de la remise du passeport suivant des modalités pratiques qui auront été entretemps transmises au requérant.

 

Il est bien sûr possible aux impétrants qui le souhaitent de n'effectuer qu'une demande de citoyenneté seule, sans procéder à une demande simultanée de passeport.

Rappel :
L'acquisition de la citoyenneté est soumise au fait du prince et accordée, sur leur demande ou par cooptation, aux résidents qui ont "par leur action ou leur verbe, contribué de quelque manière que ce soit à la cause impériale". Les impétrants doivent montrer une adhésion suffisante aux principes de la Loi fondamentale pour que le Haut-Comité impérial de naturalisation juge opportun de les déclarer Citoyens. Le Haut-Comité de naturalisation de l'Empire traite ces demandes lors de ses réunions, dont la périodicité n'est pas fixe.
La résidence, telle qu'elle a été définie par le principe quatrième de la Loi fondamentale de l'Empire, est une condition nécessaire mais pas suffisante de la nationalité : la citoyenneté est un privilège, distinct de la résidence - qui est un état. Parmi les droits dont bénéficient les citoyens de l'Empire figure celui de disposer d'un passeport angyalistanais. Les citoyens naturalisés sont informés, au moment de leur naturalisation, des conditions juridiques et fiscales dans lesquelles ils peuvent se le procurer et des impératifs qui encadrent son utilisation.
D'autre part, conformément au principe de co-souveraineté qui sous-tend la philosophie de l'Empire (consutler également le principe troisième de la Loi fondamentale de l'Empire), la citoyenneté angyalistanaise n'est exclusive d'aucune autre citoyenneté, ressortît-elle même d'un État qui n'aurait pas noué de relations diplomatiques avec l'Empire. Il est parfaitement possible de devenir Citoyen de l'Empire sans perdre l'usage des droits qui s'attachent à sa(ses) nationalité(s) pré-existante(s).

L'utilisation du passeport est placée sous la seule responsabilité de son porteur. Les autorités angyalistanaises ne sauraient être tenues responsables de l’usage qu’il en fait, notamment si celui-ci est inadapté, frauduleux, ou contrevient de quelque manière que ce soit au droit applicable dans son État de résidence habituel ou dans l’État sur le territoire duquel il souhaite entrer.