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Obtenir un passeport

Passeport
Conformément au décret 2012-01 du 5 septembre 2012 qui en a codifié a posteriori les principes, l'acquisition de la citoyenneté angyalistanaise est soumise au fait du prince et accordée, sur leur demande ou par cooptation, aux résidents qui ont "par leur action ou leur verbe, contribué de quelque manière que ce soit à la cause impériale". Les impétrants doivent montrer une adhésion suffisante aux principes de la Loi fondamentale pour que le Haut-Comité impérial de natualisation juge opportun de les déclarer Citoyens.

Les candidats à la naturalisation peuvent faire état de leur demande par voie électronique, en utilisant par exemple le formulaire de contact de l'Empire. Le Haut-Comité de naturalisation de l'Empire traite ces demandes lors de ses réunions, dont la périodicité n'est pas fixe.
La résidence, telle qu'elle a été définie par le principe quatrième de la Loi fondamentale de l'Empire, est une condition nécessaire mais pas suffisante de la nationalité : la citoyenneté est un privilège, distinct de la résidence - qui est un état. Ainsi que le stipule le principe susmentionné, "est résident de l’Empire un individu si et seulement s’il a la conscience, intime ou exprimée, d’être partie du tout qu’est l’Empire, ladite conscience n’étant par nature pas conditionnable par des coordonnées géographiques."
Parmi les droits dont bénéficient les citoyens de l'Empire figure celui de disposer d'un passeport angyalistanais. Les citoyens naturalisés sont informés, au moment de leur naturalisation, des conditions juridiques et fiscales dans lesquelles ils peuvent se le procurer et des impératifs qui encadrent son utilisation.
En particulier, l'utilisation du passeport est placée sous la seule responsabilité de son porteur. Les autorités angyalistanaises ne sauraient être tenues responsables de l’usage qu’il en fait, notamment si celui-ci est inadapté, frauduleux, ou contrevient de quelque manière que ce soit au droit applicable dans son État de résidence habituel ou dans l’État sur le territoire duquel il souhaite entrer.

D'autre part, conformément au principe de co-souveraineté qui sous-tend la philosophie de l'Empire (cf. le principe troisième de la Loi fondamentale de l'Empire), la citoyenneté angyalistanaise n'est exclusive d'aucune autre citoyenneté, ressortît-elle même d'un État qui n'aurait pas noué de relations diplomatiques avec l'Empire. Il est parfaitement possible de devenir Citoyen de l'Empire sans perdre l'usage des droits qui s'attachent à sa (ses) nationalité(s) pré-existante(s).

 

 

(c) Angyalistan.com 2012-2014

 

  
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